Qualiense Conseil
Présentation de la marque Qualiense Conseil
Déposée par voie électronique le 20 avril 2018 par monsieur Frédéric Dugast auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Qualiense Conseil » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-19 du 11 mai 2018.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Qualiense Conseil a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4447821.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Qualiense Conseil arrivera à expiration en date du 20 avril 2028.
Frédéric Dugast a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 11 mai 2018 au BOPI 2018-19
Enregistrement sans modification - Publication le 10 août 2018 au BOPI 2018-32